Conditions générales d'utilisation de Régime Coaching SA


Le site www.regimedukan.com (ci-après le « Site ») est édité par la société Régime Coaching, SAS au capital de 1 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 803 212 000, SIRET N° 80321200000019 - Code APE 4791 B, ayant son siège social sis au 15 rue Danielle Casanova, 75 001 Paris, numéro de TVA FR 36803212000, numéro de téléphone : 01 42 36 59 00, email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. (ci-après le «Régime Coaching» ou « Nous »).
Le Site est hébergé par Admin-4-IT, ayant son siège sis 7 rue de la grande Ourse, 95800 Cergy.

Conditions générales d'utilisation de Régime Coaching 


Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les «Conditions Générales ») régissent les relations entre vous (ci-après « l'Utilisateur » ou « Vous ») et la Régime Coaching. Elles définissent la façon dont Vous allez pouvoir utiliser le Site et les services proposés sur le Site par Régime Coaching (ci-après les « Services »).

Merci de lire attentivement le contenu de ce document avant d'accéder ou d'utiliser le Site et les Services.


1- Acceptation des conditions générales d'utilisation

En accédant ou en utilisant notre Site, Vous acceptez les termes des présentes Conditions Générales. Si Vous ne souhaitez pas être soumis à ces Conditions Générales, Vous n'êtes pas autorisé à accéder ou à utiliser le Site et les Services et nous Vous invitons à cesser toute utilisation du Site et des Services.

Régime Coaching pourra modifier les Conditions Générales à n'importe quel moment, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par l'Utilisateur. Nous Vous invitons donc à relire les présentes Conditions Générales avant toute nouvelle utilisation du Site et des Services.

Les présentes Conditions Générales sont accessibles de façon permanente à l'adresse suivante : http://www.regimedukan.com/conditions-generales-dutilisation


Nous Vous invitons enfin à imprimer une copie des présentes Conditions Générales et/ou à en enregistrer un exemplaire.


2- Description des Services

2.1 Vos services

Régime Coaching Vous propose un choix entre 2 formules de coaching en ligne.

Un programme de coaching en ligne, comprenant les 3 premières phases jusqu'à la phase de consolidation incluse pour la méthode Dukan classique, ou un programme en semaine suivi par la phase de consolidation pour le programme de l'Escalier nutritionnel. Les programmes sont délivrés périodiquement avec des propositions de menu personnalisés en fonction de votre profil et de vos objectifs (ci-après le «Programme »).
Dans ce cadre, l'Utilisateur aura accès à un espace personnel et à des outils de suivi et recevra périodiquement un ou plusieurs emails personnalisés lui permettant d'entamer ou de poursuivre son Programme.

- Des outils communautaires (forums de discussion) permettant aux Utilisateurs de prendre connaissance d'informations complémentaires.

- La possibilité de poser des questions à notre équipe.

- Un service optionnel, Vous sera également proposé en phase dite « de stabilisation », lorsque Vous aurez terminé votre programme.

Cette description des Services proposés n'est ni exhaustive ni définitive, et Régime Coaching se réserve le droit de modifier les modalités de mise en œuvre des Services ou d'ajouter des services ou de nouvelles caractéristiques, dans le but d'améliorer la qualité des Services proposés.

2.2 Durée et prix des Services

La durée et le prix des Services sont variables pour chaque Utilisateur en fonction notamment de son profil, de ses objectifs et de la durée du Programme sélectionné. La durée et le prix des Services sont communiqués sur le Site en euros et toutes taxes comprises (TTC), sur la base des informations que Vous aurez fournies.


3- Procédure de souscription de Services

Afin de bénéficier des Services, l'Utilisateur doit disposer :

(i) d'un accès à Internet : les frais correspondants à cette connexion étant à la charge exclusive de l'Utilisateur ;

(ii) du matériel nécessaire, et notamment d'un ordinateur, d'un modem ou de tout autre outil de connexion.

Pour passer commande, il Vous suffit au préalable de répondre aux questions de notre nutritionniste et de créer un compte. Sur la base de ces informations, la durée de votre Programme de coaching personnalisé Vous est immédiatement adressée ainsi que le tarif TTC de ce Programme.

Si Vous acceptez ce Programme, Vous devez alors procéder au règlement dudit Programme selon les modalités décrites à l'article 4 ci-dessous.

Toute commande passée fera l'objet d'une confirmation par courriel par nos soins avant l'exécution du Service.

Le formulaire de rétractation est disponible grâce à ce lien.


4- Paiement

4.1 Modalité de paiement

Plusieurs modes de paiement en ligne sont proposés (par chèque ou carte bancaire via le système Paypal).

Lorsque le règlement de votre coaching s'effectue par carte bancaire, le débit de la carte s'effectue le jour de la souscription après saisie par l'Utilisateur de ses coordonnées bancaires.
Toutes les solutions de paiement proposées offrent les meilleures conditions de sécurité et de confidentialité.
Régime Coaching se réserve le droit à tout moment et sans en communiquer la raison aux Utilisateurs, de supprimer, définitivement ou temporairement, de suspendre ou de modifier, l'une ou l'autre des solutions de paiement proposées, ceci afin d'améliorer la qualité de ses Services.

4.2 Facilités de paiement

Le prix de la période programmée de coaching débutée et consommée est due en totalité quelles que soient les modalités de paiement choisies par l’Utilisateur et précisées ci-après.

Les Services peuvent être facturés :

- De manière forfaitaire (paiement en 1 fois) sans frais, quel que soit le montant total du coaching :

     > Le prix sera réglé au choix de l’Utilisateur  :
•    Soit en une seule échéance par prélèvement (Carte Bancaire ou Paypal), sans frais supplémentaires.
•    Soit en une seule échéance par chèque. Dans ce cas, le chèque devra être envoyé dès validation de l’inscription au coaching avec choix de ce mode de paiement. Le coaching sera activé dès réception du chèque.

- En 3 fois (paiement en 3 fois) sans frais : pour un coaching d’une durée égale ou supérieure à 3 mois (qui correspond à un montant de 59,70 €) payable par Carte Bancaire uniquement via la plateforme de paiement HiPay.

Le premier prélèvement prend effet à compter de la validation de l’inscription au coaching, le deuxième et le troisième prélèvements seront effectués sur le compte bancaire de l’Utilisateur à la date anniversaire de la validation de l’inscription à son coaching personnalisé (correspondant au 1er prélèvement).
Sous réserve des dispositions relatives au droit de rétractation définies ci-dessous à l'article 5, il est ici précisé que l’Utilisateur ne peut résilier son abonnement au cours de la période programmée de coaching et que toute mensualité incluse dans cette période sera due même si l’Utilisateur décidait de renoncer à son régime avant la fin de la période de la durée de coaching programmée.

En cas prélèvement refusé dans le cadre du choix d’un paiement en 3 fois, la totalité des sommes restantes dûes seront réclamées à l'Utilisateur et la suspension de son service (accès au coaching) sera effective jusqu'à régularisation du paiement et, le cas échéant, Régime Coaching sera en droit de facturer à l'Utilisateur les sommes engagées au titre du recouvrement.

Des réductions peuvent s'appliquer aux Utilisateurs soit directement sur le Site en fonction de la politique commerciale de Régime Coaching soit indirectement via des partenaires commerciaux de Régime Coaching.
A noter que le prix du coaching affiché inclut une offre de bienvenue de 20% de réduction (déjà déduite).


5- Délai de rétractation

Conformément à l'article L.121-21 du code de la consommation, l’Utilisateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la conclusion du contrat, à savoir, à compter de notre confirmation par courriel de l’inscription au coaching dans le cas d’un paiement forfaitaire unique, ou dans le cas d'un paiement en trois fois, à compter du 1er prélèvement pour exercer son droit de rétractation auprès de Régime Coaching, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité. (Lorsque le délai s'achève un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant).

Si vous souhaitez vous rétracter de votre contrat, merci de compléter et signer notre formulaire de rétractation et de l'envoyer en lettre recommandée avec avis de réception, à l'adresse suivante :

Régime Coaching - 15, rue Danielle Casanova - 75001 Paris

En cas d'exercice du droit de rétraction dans le délai susvisé, le prix des Services achetés sera remboursé dans un délai maximum de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de réception de votre décision de rétractation.

Le remboursement s'effectuera par utilisation du même moyen de paiement que celui utilisé par Vous pour la souscription des Services.


6- Interruption ou suspension de Programme

Le Programme est établi pour une durée déterminée calculée en fonction de vos besoins. 

En effet, une fois que votre paiement est validé et que Vous avez rempli le questionnaire du bilan personnel, votre Programme démarre et ne pourra être interrompu ou modifié afin de rester en conformité avec le devis initial qui a été souscrit, sauf cas exceptionnels (auxquels cas, Nous Vous invitons à Nous contacter).


7 - Obligations des Utilisateurs

Le Client s'engage à communiquer à Régime Coaching les éléments d'informations réels et nécessaires au traitement de sa commande et à la réalisation des Services tel que cela lui est demandé en ligne. Ces données feront l'objet d'un traitement dans les conditions de l'article 12 ci-dessous.

Le Client est responsable des conséquences découlant d'informations transmises fausses ou inexactes. L'Utilisateur s'engage à ne pas revendre et à ne pas utiliser les Services à des fins commerciales.

L'Utilisateur déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.

L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Site et les Services à des fins illégales, notamment à ne pas transmettre des messages contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs, et des propos diffamatoires, des éléments attentatoires à la vie privée de tiers; à ne pas transmettre d'informations qui pourraient nuire de manière quelconque aux droits de Régime Coaching et/ou de tiers. 

L'Utilisateur s'engage à garantir et indemniser Régime Coaching contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers relatifs à l'utilisation du Site et/ou des Services par l'Utilisateur et/ou à la violation des présentes Conditions Générales ou des droits d'autrui.


8- Témoignages et photos

En communiquant son témoignage ou ses photos via le site www.regimedukan.com l'Utilisateur autorise expressément et gracieusement la société Régime Coaching et ses filiales :

1) A stocker, diffuser et reproduire son témoignage, les informations qu'il communique et ses photos notamment via le site www.regimedukan.com sur tous supports connus ou inconnus à ce jour, notamment sur tout support électronique et informatique, et à exploiter son témoignage et ses photos dans le cadre de toute base de données.

2) A apporter à tout ou partie des témoignages, informations et photos reçus toute coupe, montage, extraction et plus généralement toute adaptation (par exemple, l'incrustation d'un logo, habillage des images, recadrage, floutage, etc.) que Régime Coaching estimerait nécessaire aux fins de la bonne exploitation de ceux-ci.

L'Utilisateur accepte que Régime Coaching puisse exploiter son témoignage, les informations qu'il communique et ses photos modifiées, le cas échéant.

L'autorisation ainsi consentie est valable pour le monde entier et pour une période de dix(10) ans à compter du jour de la publication du témoignage ou des photos.

L'Utilisateur est en droit d'y mettre fin à tout moment en adressant une demande en ce sens à Régime Coaching par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante : 15 rue Danielle Casanova, 75 001 Paris


9- MISES EN GARDE IMPORTANTES

L'utilisation des Services et notamment des programmes de coaching minceur
personnalisé est réservée aux personnes en bonne santé physique et psychologique. En cas de doute, l'Utilisateur est invité à consulter son médecin traitant AVANT de s'inscrire.

En passant commande (en cliquant sur "Je valide"), l'Utilisateur déclare n'être concerné par aucun des cas suivants : diabète insulino-dépendant, troubles du comportement alimentaire, insuffisance cardiaque, insuffisance rénale, sujet à une dépression majeure en cours, grossesse en cours, allaitement en cours, être végétarien, végétalien et déclare en avoir obtenu confirmation auprès de son médecin.

Le Site et les Services ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation médicale dans le domaine de la diététique. En aucun cas les informations et Services proposés sur le Site ne peuvent permettre d'établir un diagnostic médical concernant votre poids ou votre santé. Les informations données sur le Site ne remplaceront jamais la consultation d'un médecin généraliste, spécialiste ou de tout autre professionnel de santé.

De plus, les recommandations contenues sur le Site peuvent ne pas être adaptées à certaines personnes notamment aux personnes qui suivent un régime alimentaire particulier, prescrit par un médecin, dans le cadre d'une pathologie spécifique (cas des patients présentant un diabète, une intolérance au gluten ou une maladie cœliaque, une allergie alimentaire, certaines maladies rénales etc.) ou d'une grossesse.

En cas de doute, il est indispensable de consulter au préalable son médecin.

10- Responsabilité

10.1. L'Utilisateur reconnaît et accepte que la responsabilité de Régime Coaching ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique et que Régime Coaching ne fournit aucune garantie quant au fonctionnement ininterrompu du Site et des Services.

Notamment, Régime Coaching ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative :
- de la mauvaise transmission et/ou réception de toute donnée et/ou information
sur Internet ;
- de la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de toute perte de données ;
- de tout dommage causé à l'ordinateur de l'Utilisateur ;
- de tout dommage direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser ses Services ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet ou plus largement de toute défaillance technique empêchant le bon fonctionnement du Site et/ou le bon déroulement des Services.

10.2. Par ailleurs, Régime Coaching ne garantit pas que les Services répondront parfaitement aux attentes de l'Utilisateur, et notamment que les résultats qui peuvent être obtenus par le Programme seront obtenus dans tous les cas.

Régime Coaching n'étant tenue qu'à une obligation de moyens, elle ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d'absence d'atteinte par l'Utilisateur des résultats escomptés, notamment en ce qui concerne la perte de poids.

Régime Coaching ne pourra être tenue qu'au remboursement de l'abonnement de l'Utilisateur si celui-ci n'a pas atteint son Juste Poids à la date annoncée d'obtention du Juste Poids, et ce uniquement dans les conditions prévues à l'article 6 - L'assurance de réussir : Juste Poids atteint ou Remboursé. L'Utilisateur ne pourra prétendre à aucune autre forme d'indemnisation.

Vous reconnaissez que les informations qui sont mises à votre disposition sur le Site par Régime Coaching en l'état ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l'intégralité des différents cas, symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux qui Vous intéressent. Vous acceptez que l'utilisation du Site et des Services s'effectue sous Votre seule et entière responsabilité, contrôle et direction.

10.3. Le Site peut contenir des images et des liens vers des sites Internet gérés par des tiers (ci-après « Sites Partenaires »). Régime Coaching n'exerce aucun contrôle sur les Sites Partenaires et n'assume aucune responsabilité à leur égard.

Ces liens ne Vous sont proposés par Régime Coaching que pour votre commodité, et l'insertion de ces liens ne signifie pas que Régime Coaching approuve le contenu de ces Sites Partenaires et n'implique aucune association entre Régime Coaching et les exploitants de ces Sites Partenaires.

Il Vous appartient de consulter toute charte relative à la protection de la vie privée affichée sur les Sites Partenaires, ainsi que leurs conditions d'utilisation, et de Vous y conformer.

11- Protection des données personnelles

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée le 6 août 2004, les informations à caractère personnel relatives à l'Utilisateur pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Nous vous informons que ce traitement automatisé d'informations fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1400740. 

Les données à caractère personnel, telles que par exemple, les noms, prénom, adresse électronique ou adresse postale, que l'Utilisateur est amené à communiquer à Régime Coaching sur son Site sont traitées par cette dernière et, le cas échéant et en tant que de besoins, par ses sous-traitants impliqués dans la gestion de votre Service, dans le seul but de gérer la fourniture des Services et/ou de répondre à vos questions éventuelles. Ces données à caractère personnel sont traitées dans le cadre des principes de confidentialité et de protection de la vie privée, et dans le respect des réglementations en vigueur et ne seront cédées à aucun tiers.

Nous vous rappelons que conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi« Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles qui Vous concernent.

Vous pouvez également vous opposer, pour des motifs légitimes, à leur traitement. Dans ce dernier cas toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pourrez pas ou plus bénéficier des Services.

Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par email à l'adresse suivante Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou par courrier à l'adresse suivante :

Régime Coaching
15 rue Danielle Casanova
75001 Paris
Fax : +33(0)1 42 36 59 80

Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


12- Services interactifs (forums, etc.)

L'Utilisateur s'engage à respecter l'ensemble des dispositions légales et réglementaires en vigueur lors de toute participation aux Services interactifs proposés sur le Site.

L'Utilisateur s'engage à ce que ses publications, témoignages et plus généralement tout le contenu qu'il poste sur le Site ne nuise pas à l'image de marque de Régime Coaching, de ses produits et services et de Pierre Dukan, ce que Régime Coaching appréciera discrétionnairement.

Plus généralement, l'Utilisateur s'engage à :

- ne pas diffuser de contenu injurieux, insultant, dénigrant, dégradant, diffamatoire, pornographique ou portant atteinte à une réglementation en vigueur ou n'ayant aucun lien avec les questions abordées sur le Site ;

- ne faire sur le Site aucune publicité et ni aucune référence à une ou plusieurs marques et/ou sociétés concurrentes à celle Régime Coaching.

A ce titre, seul l'Utilisateur peut être considéré comme responsable des informations, messages, images et, d'une manière générale, de tout contenu diffusé via les services interactifs du Site comme notamment le forum.

L'Utilisateur accepte également que Régime Coaching puisse supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu qu'il diffuserait ou qui lui serait adressé via les services interactifs, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, aux bonnes mœurs ou visant à nuire au Site.


13- Propriété intellectuelle

L'Utilisateur reconnaît et accepte que le contenu du Site et des Services, ce qui inclut, sans que cette liste ne soit limitative, les textes, logiciels, musiques, sons, photographies, vidéos, dessins ou autres matériels contenus dans le Site et/ou les Services et/ou dans toute communication adressée par Régime Coaching aux Utilisateurs sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur.

L'Utilisateur n'est pas autorisé à copier, utiliser, reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu du Site et/ou des Services de Régime Coaching.

Les Utilisateurs peuvent formuler des remarques concernant le Site et/ou les Services. La teneur de tout retour d'information à Régime Coaching sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Régime Coaching pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir faire ou les techniques contenus dans ces communications à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.

Le Site ou toute partie du Site ne doit en aucun cas être téléchargé, reproduit, copié, vendu, utilisé, modifié ou exploité pour des raisons commerciales sans l'autorisation expresse et écrite de Régime Coaching.

D'une manière générale, tous les éléments protégés par le droit d'auteur et plus largement par le droit de la propriété intellectuelle figurant sur le Site (marques, logos, autres signes distinctifs, photos etc.), resteront la propriété pleine et entière de Régime Coaching ou de ses partenaires.

La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toutes copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre du droit de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de Régime Coaching.


14- Service Client

- par email à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ;
- par courrier à l'adresse suivante :

Régime Coaching
Service client
15 rue Danielle Casanova
75001 Paris
FRANCE


15- Divers

15.1. Les présentes Conditions Générales constituent l'intégralité de l'accord passé entre Régime Coaching et l'Utilisateur pour ce qui concerne l'utilisation du Site et des Services, et se substituent à tout accord ayant le même objet éventuellement intervenu antérieurement entre l'Utilisateur et Régime Coaching.

15.2. Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

15.3. Si l'une des stipulations de ces Conditions Générales est considérée comme illicite ou inapplicable par tout tribunal compétent, elle sera considérée comme ayant été supprimée et n'affectera pas la validité des autres stipulations.

 
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