Conditions générales d'utilisation de Régime Coach SA

Le site www.regimedukan.com (ci-après le « Site ») est édité par la société Régime Coach, société anonyme au capital de 913 978,65 €, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 499 430 353 ayant son siège social au :

Régime Coach
Hall C
190 avenue du Général de Gaulle
92200 Neuilly sur Seine France
Fax : +33(0)1 45 62 39 65

Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

< Conditions générales d'utilisation de Régime Coach

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les «Conditions Générales ») régissent les relations entre vous (ci-après « l'Utilisateur » ou « Vous ») et la société Régime Coach. Elles définissent la façon dont Vous allez pouvoir utiliser le Site et les services proposés sur le Site par Régime Coach (ci-après les « Services »).

Merci de lire attentivement le contenu de ce document avant d'accéder ou d'utiliser le Site et les Services.

1- Acceptation des conditions générales d'utilisation

En accédant ou en utilisant notre Site, Vous acceptez les termes des présentes Conditions Générales. Si Vous ne souhaitez pas être soumis à ces Conditions Générales, Vous n'êtes pas autorisé à accéder ou à utiliser le Site et les Services et nous Vous invitons à cesser toute utilisation du Site et des Services.

Régime Coach pourra modifier les Conditions Générales à n'importe quel moment, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par l'Utilisateur.

Les présentes Conditions Générales sont accessibles de façon permanente à l'adresse suivante : http://www.regimedukan.com/conditions-generales-dutilisation

2- Description des Services



2.1 Services proposés

Régime Coach fournit à ses Utilisateurs, les Services suivants :

- Un programme de coaching en ligne, comprenant les 3 premières phases de la méthode Dukan, délivré périodiquement et des propositions de menu personnalisés en fonction de votre profil et de vos objectifs (ci-après le «Programme »).
Dans ce cadre, l'Utilisateur aura accès à un espace personnel et à des outils de suivi et recevra périodiquement un ou plusieurs emails personnalisés lui permettant d'entamer ou de poursuivre son Programme.

- Des outils communautaires (chat, forums de discussion) permettant aux
Utilisateurs de prendre connaissance d'informations complémentaires.

- La possibilité de poser des questions à notre équipe et/ou à Pierre Dukan par le biais de sessions de chat en direct ou en différé.

- Un service optionnel, vous sera également proposé en phase dite « de stabilisation », lorsque vous aurez terminé votre programme.

Cette description des Services proposés n'est ni exhaustive ni définitive, et Régime Coach se réserve le droit de modifier les modalités de mise en oeuvre des Services ou d'ajouter des services ou de nouvelles caractéristiques, dans le but d'améliorer la qualité des Services proposés.

2.2 Durée et prix des Services

La durée et le prix des Services sont variables pour chaque Utilisateur en fonction notamment de son profil, de ses objectifs et de la durée du Programme sélectionné. La durée et le prix des Services sont communiqués le Site en euros et toutes taxes comprises (TTC), sur la base des informations que vous aurez fournies.

3- Procédure de souscription de Services

Afin de bénéficier des Services, l'Utilisateur doit disposer :

(i) d'un accès à Internet : les frais correspondants à cette connexion étant à la charge exclusive de l'Utilisateur ;

(ii) du matériel nécessaire, et notamment d'un ordinateur, d'un modem ou de tout autre outil de connexion.

Pour passer commande, il Vous suffit au préalable de répondre aux questions de notre nutritionniste et de créer un compte. Sur la base de ces informations, la durée de votre Programme de coaching personnalisé Vous est immédiatement adressée ainsi que le tarif de ce Programme.

Si Vous acceptez ce Programme, Vous devez alors procéder au règlement dudit Programme selon les modalités décrites à l'article 4 ci-dessous.

4- Paiement

4.1 Modalité de paiement

Plusieurs modes de paiement en ligne sont proposés (par chèque ou carte bancaire via le système Paypal). La totalité du paiement doit être réalisée par l'Utilisateur afin de bénéficier de la délivrance du Service.

Toutes les solutions de paiement proposées offrent les meilleures conditions de sécurité et de confidentialité.

Régime Coach se réserve le droit à tout moment et sans en communiquer la raison aux Utilisateurs, de supprimer, définitivement ou temporairement, de suspendre ou de modifier, l'une ou l'autre des solutions de paiement proposées, ceci afin d'améliorer la qualité de ses Services.

4.2 Facilités de paiement

Les Services sont facturés de manière forfaitaire et doivent en principe être réglés en une seule échéance avant le début des Services.
Toutefois, à titre commercial, pour permettre à un plus grand nombre d'entre Vous de pouvoir bénéficier de nos Services, Régime Coach permet aux Utilisateurs qui le souhaitent de payer leur forfait en trois (3) fois sans frais (les prélèvements ayant lieu le 1er, 2ème et 3ème mois à compter du début des Services quelle que soit la durée totale du Programme).

En cas de paiement en trois fois sans frais, le paiement restera intégralement dû par l'Utilisateur et ce, même si celui-ci décide d'interrompre de son seul fait l'utilisation des Services avant d'en avoir payé la totalité ou si son Programme a une durée inférieure à trois mois.

Par conséquent, l'Utilisateur s'interdit dans ces cas de figure de contester les prélèvements mensuels auprès de sa banque.

Des réductions peuvent s'appliquer aux Utilisateurs soit directement sur le Site en fonction de la politique commerciale de Régime Coach soit indirectement via des partenaires commerciaux de Régime Coach.

5- Délai de rétractation
Conformément à l'article L.121-20 du code de la consommation, Vous disposez d'un délai de sept (7) jours francs à compter de la réception de votre confirmation de commande pour exercer votre droit de rétractation auprès de Régime Coach, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité. (Lorsque le délai s'achève un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.)

Toutefois, le droit de rétractation ne peut être exercé dès lors que l'exécution des Prestations a commencé avec votre accord, avant l'expiration du délai susvisé (article L.121-20-2 du code de la consommation).

Ainsi dès lors que vous aurez renvoyé à Régime Coach les réponses au questionnaire qui vous sera envoyé par email, le Programme commencera et Vous n'aurez plus la possibilité de vous rétracter.

Votre demande devra indiquer clairement votre pseudo, numéro de téléphone, adresse email d'inscription et votre référence de commande disponible sur le formulaire de paiement.

En cas d'exercice du droit de rétraction dans le délai susvisé, le prix des Prestations achetées sera remboursé dans un délai inférieur ou égal à trente (30) jours après la réception de votre réclamation par nos soins. Le remboursement s'effectuera au choix de Régime Coach par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé à l'adresse de facturation.

6- L'assurance de réussir : Juste Poids atteint ou Remboursé

Si vous souscrivez au Programme à compter du 01/01/2012, vous bénéficiez de la garantie « Juste Poids atteint ou Remboursé », au titre de laquelle Régime Coach s'engage à vous rembourser l'intégralité des sommes versées au titre du Programme, si vous n'avez pas atteint votre Juste Poids avant ou à la dernière date annoncée d'obtention du Juste Poids.

Le Juste Poids correspond au poids visé à l'issue de la phase de croisière.

La date annoncée d'obtention du Juste Poids est la dernière date annoncée sur le programme prenant en compte les éventuels changements opérés dans le cadre du coaching (prolongation de la phase de croisière, suspension du programme...).

Afin d'être éligible au remboursement de votre souscription au coaching en ligne souscrit sur le site de Régime Coach, vous devez impérativement et cumulativement :

- Avoir, de bonne foi, rempli correctement et validé plus de 90% des comptes rendus entre la date de démarrage du Programme et la dernière date annoncée d'obtention du Juste Poids ;

- Avoir perdu moins de 80% du poids à perdre défini dans le calcul du Juste Poids. Au-delà de ce seuil, le Juste Poids sera considéré comme atteint ;

- Effectuer la demande de remboursement par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tôt le jour prévu de la dernière date indiquée d'obtention du Juste Poids et au plus tard 7 jours après la dernière date annoncée d'obtention du Juste Poids.

-Ne jamais avoir atteint votre Juste Poids lors de votre programme de coaching en ligne.

Par ailleurs, à titre commercial, Régime Coach s'engage à prolonger votre programme amaigrissant gratuitement sans aucun supplément de frais si vous n'avez pas atteint votre Juste Poids à l'issue de la phase de croisière. Les conditions d'éligibilité à la prolongation sont les mêmes que celles indiquées ci-dessus pour le remboursement.

Vous pourrez ainsi opter entre la prolongation gratuite de la phase de croisière et le remboursement de votre abonnement dans les conditions indiquées ci-dessus.

7 - Interruption ou suspension de Programme

Le Programme est établi pour une durée déterminée calculée en fonction de vos besoins. Il n'y a pas de possibilité de retarder le début du Programme.
En effet, une fois que votre paiement est validé et que Vous avez rempli le questionnaire du bilan personnel, votre Programme démarre et ne pourra être interrompu ou modifié afin de rester en conformité avec le devis initial qui a été souscrit, sauf cas exceptionnels (auxquels cas, nous Vous invitons à nous contacter).

Si un Programme est suspendu car en attente du remplissage du compte rendu quotidien, sans réponse de l'Utilisateur au bout de 30 jours, il sera considéré comme abandonné. Le coaching sera alors automatiquement réenclenché et le Programme général sera distribué conformément au planning initialement proposé. AUCUN retour en phase amaigrissante ne sera accepté sauf dérogation.

8- Obligations des Utilisateurs

Le Client s'engage à communiquer à Régime Coach les éléments d'informations réels et nécessaires au traitement de sa commande et à la réalisation des Services tel que cela lui est demandé en ligne. Ces données feront l'objet d'un traitement dans les conditions de l'article 12 ci-dessous.

Le Client est responsable des conséquences découlant d'informations transmises fausses ou inexactes.

L'Utilisateur s'engage à ne pas revendre et à ne pas utiliser les Services à des fins commerciales.

L'Utilisateur déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.

L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Site et les Services à des fins illégales, notamment à ne pas transmettre des messages contraires à l'ordre public et aux bonnes moeurs, et des propos diffamatoires, des éléments attentatoires à la vie privée de tiers; à ne pas transmettre d'informations qui pourraient nuire de manière quelconque aux droits de Régime Coach et/ou de tiers.

L'Utilisateur s'engage à garantir et indemniser Régime Coach contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers relatifs à l'utilisation du Site et/ou des Services par l'Utilisateur et/ou à la violation des présentes Conditions Générales ou des droits d'autrui.

9- Témoignages et photos :

En communiquant son témoignage ou ses photos via le site www.regimedukan.com l'Utilisateur autorise expressément et gracieusement la société Régime Coach et ses filiales :

1) A stocker, diffuser et reproduire son témoignage, les informations qu'il communique et ses photos notamment via le site www.regimedukan.com sur tous supports connus ou inconnus à ce jour, notamment sur tout support électronique et informatique, et à exploiter son témoignage et ses photos dans le cadre de toute base de données.

2) A apporter à tout ou partie des témoignages, informations et photos reçus toute coupe, montage, extraction et plus généralement toute adaptation (par exemple, l'incrustation d'un logo, habillage des images, recadrage, floutage, etc.) que Régime Coach estimerait nécessaire aux fins de la bonne exploitation de ceux-ci.

L'Utilisateur accepte que Régime Coach puisse exploiter son témoignage, les informations qu'il communique et ses photos modifiées, le cas échéant.

L'autorisation ainsi consentie est valable pour le monde entier et pour une période de dix(10) ans à compter du jour de la publication du témoignage ou des photos.

L'Utilisateur est en droit d'y mettre fin à tout moment en adressant une demande en ce sens à Régime Coach.

10- MISES EN GARDE IMPORTANTES

L'utilisation des Services et notamment du programme de coaching minceur
personnalisé est réservée aux personnes en bonne santé physique et psychologique. En cas de doute, l'Utilisateur est invité à consulter son médecin traitant AVANT de s'inscrire.

En passant commande (en cliquant sur "Je valide"), l'Utilisateur déclare n'être concerné par aucun des cas suivants : diabète insulino-dépendant, troubles du comportement alimentaire, insuffisance cardiaque, insuffisance rénale, sujet à une dépression majeure en cours, grossesse en cours, allaitement en cours, être végétarien, végétalien et déclare en avoir obtenu confirmation auprès de son médecin.

Le Site et les Services ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation médicale dans le domaine de la diététique. En aucun cas les informations et Services proposés sur le Site ne peuvent permettre d'établir un diagnostic médical concernant votre poids ou votre santé. Les informations données sur le Site ne remplaceront jamais la consultation d'un médecin généraliste, spécialiste ou de tout autre professionnel de santé.

De plus, les recommandations contenues sur le Site peuvent ne pas être adaptées aux personnes qui suivent un régime alimentaire particulier, prescrit par un médecin, dans le cadre d'une pathologie spécifique (cas des patients présentant un diabète, une intolérance au gluten ou une maladie cœliaque, une allergie alimentaire, certaines maladies rénales etc.) ou d'une grossesse.

11- Responsabilité

11.1. L'Utilisateur reconnaît et accepte que la responsabilité de Régime Coach ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique et que Régime Coach ne fournit aucune garantie quant au fonctionnement ininterrompu du Site et des Services.

Notamment, Régime Coach ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative :
- de la mauvaise transmission et/ou réception de toute donnée et/ou information
sur Internet ;
- de la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de toute perte de données ;
- de tout dommage causé à l'ordinateur de l'Utilisateur ;
- de tout dommage direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser ses Services ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet ou plus largement de toute défaillance technique empêchant le bon fonctionnement du Site et/ou le bon déroulement des Services.

11.2. Par ailleurs, Régime Coach ne garantit pas que les Services répondront parfaitement aux attentes de l'Utilisateur, et notamment que les résultats qui peuvent être obtenus par le Programme seront obtenus dans tous les cas.

Régime Coach n'étant tenue qu'à une obligation de moyens, elle ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d'absence d'atteinte par l'Utilisateur des résultats escomptés, notamment en ce qui concerne la perte de poids.

Régime Coach ne pourra être tenu qu'au remboursement de l'abonnement de l'Utilisateur si celui-ci n'a pas atteint son Juste Poids à la date annoncée d'obtention du Juste Poids, et ce uniquement dans les conditions prévues à l'article 6 - L'assurance de réussir : Juste Poids atteint ou Remboursé. L'Utilisateur ne pourra prétendre à aucune autre forme d'indemnisation.

Vous reconnaissez que les informations qui sont mises à votre disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l'intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux qui Vous intéressent. Vous acceptez que l'utilisation du Site et des Services s'effectue sous Votre seule et entière responsabilité, contrôle et direction.

11.3. Le Site peut contenir des images et des liens vers des sites Internet gérés par des tiers (ci-après « Sites Partenaires »). Régime Coach n'exerce aucun contrôle sur les Sites Partenaires et n'assume aucune responsabilité à leur égard.

Ces liens ne Vous sont proposés par Régime Coach que pour votre commodité, et l'insertion de ces liens ne signifie pas que Régime Coach approuve le contenu de ces Sites Partenaires et n'implique aucune association entre Régime Coach et les exploitants de ces Sites Partenaires.

Il Vous appartient de consulter toute charte relative à la protection de la vie privée affichée sur les Sites Partenaires, ainsi que leurs conditions d'utilisation, et de Vous y conformer.

12- Protection des données personnelles

Les données personnelles, telles que par exemple, les noms, prénom, adresse électronique ou adresse postale, que l'Utilisateur est amené à communiquer à Régime Coach sur son Site sont traitées par cette dernière dans le seul but de gérer la fourniture des Services et/ou de répondre à vos questions éventuelles. Ces données personnelles sont traitées dans le cadre des principes de confidentialité et de protection de la vie privée, et dans le respect des réglementations en vigueur et ne seront cédées à aucun tiers.

Nous Vous rappelons que conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi« Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles qui Vous concernent.

Vous pouvez également Vous opposer, pour des motifs légitimes, à leur traitement. Dans ce dernier cas toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que Vous ne pourrez pas ou plus bénéficier des Services.

Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par email à l'adresse suivante Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou par courrier à l'adresse suivante :

Régime Coach
Hall C
190 avenue du Général de Gaulle
92200 Neuilly sur Seine France
Fax : +33(0)1 45 62 39 65

13- Services interactifs (chats, forums, etc.)

L'Utilisateur s'engage à respecter l'ensemble des dispositions légales et réglementaires en vigueur lors de toute participation aux Services interactifs proposés sur le Site.

L'Utilisateur s'engage à ce que ses publications, témoignages et plus généralement tout le contenu qu'il poste sur le Site ne nuise pas à l'image de marque de Régime Coach, de ses produits et services et de Pierre Dukan, ce que Régime Coach appréciera discrétionnairement.

Plus généralement, l'Utilisateur s'engage à :

- ne pas diffuser de contenu injurieux, insultant, dénigrant, dégradant, diffamatoire, pornographique ou portant atteinte à une réglementation en vigueur ou n'ayant aucun lien avec les questions abordées sur le Site ;

- ne faire sur le Site aucune publicité et ni aucune référence à une ou plusieurs marques et/ou sociétés concurrentes à celle Régime Coach.

A ce titre, seul l'Utilisateur peut être considéré comme responsable des informations, messages, images et, d'une manière générale, de tout contenu diffusé via les services interactifs du Site tels que notamment chat et forum.

L'Utilisateur accepte également que Régime Coach puisse supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu qu'il diffuserait ou qui lui serait adressé via les services interactifs, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur, aux bonnes mœurs ou visant à nuire au Site.

14- Propriété intellectuelle

L'Utilisateur reconnaît et accepte que le contenu du Site et des Services, ce qui inclut, sans que cette liste ne soit limitative, les textes, logiciels, musiques, sons, photographies, vidéos, dessins ou autres matériels contenus dans le Site et/ou les Services et/ou dans toute communication adressée par Régime Coach aux Utilisateurs sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur.

L'Utilisateur n'est pas autorisé à copier, utiliser, reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu du Site et/ou des Services de Régime Coach.

Les Utilisateurs peuvent formuler des remarques concernant le Site et/ou les Services. La teneur de tout retour d'information à Régime Coach sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Régime Coach pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir faire ou les techniques contenus dans ces communications à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.

Le Site ou toute partie du Site ne doit en aucun cas être téléchargé, reproduit, copié, vendu, utilisé, modifié ou exploité pour des raisons commerciales sans l'autorisation expresse et écrite de Régime Coach.

D'une manière générale, tous les éléments protégés par le droit d'auteur et plus largement par le droit de la propriété intellectuelle figurant sur le Site (marques, logos, autres signes distinctifs, photos etc.), resteront la propriété pleine et entière de Régime Coach ou de ses partenaires.

La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toutes copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre du droit de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de Régime Coach.

15- Service Client

Le service client est joignable :
- au 01.70.96.80.95 (coût d'un appel local) ;
- par email à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ;
- par courrier à l'adresse suivante :

Régime Coach
Service client
Hall C
190 avenue du Général de Gaulle
92200 Neuilly sur Seine
FRANCE

16- Divers

16.1. Les présentes Conditions Générales constituent l'intégralité de l'accord passé entre Régime Coach et l'Utilisateur pour ce qui concerne l'utilisation du Site et des Services, et se substituent à tout accord ayant le même objet éventuellement intervenu antérieurement entre l'Utilisateur et Régime Coach.

16.2. Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

16.3. Si l'une des stipulations de ces Conditions Générales est considérée comme illicite ou inapplicable par tout tribunal compétent, elle sera considérée comme ayant été supprimée et n'affectera pas la validité des autres stipulations.

16.4. Le directeur de la publication du Site est : Philippe Gellman

Le Site est hébergé par :
Nexen Services SAS
1 r Royale
92210 Saint Cloud
Fax : +33(0)1 41 16 34 99